Marque expirée - Marque en non vigueur
mosaic
Numéro de dépôt :
3465367
Date de dépôt :
23/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2016
Présentation de la marque mosaic
Déposée le 23 novembre 2006 par patrick veyrat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « mosaic »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque mosaic est expirée depuis le 23 novembre 2016.
patrick veyrat a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-26
Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01